Déclaration des événements indésirables dont accidents du travail

Un élément indésirable désigne tout événement, situation ou comportement pouvant compromettre la santé, la sécurité ou le bien-être des salariés ou nuire au bon déroulement de la mission. Ces éléments peuvent survenir de manière imprévue ou être la conséquence de dysfonctionnements organisationnels, relationnels ou environnementaux.

La remontée de ces événements est nécessaire, puisque statistiquement plus nousl'organisation rencontronsrencontre de l'd'événements peu impactants (presqu'accidents, des bénéficiaires un peu énervés, de légers retards d'orientation de patient, etc.), plus la probabilité de rencontrer un événement grave est importante.

Pour cette raison, il est demandérecommandé à touttoute salarié Lumanisyorganisation de fairemettre remonteren place un processus simple de remontée sans délai de tout événement via leun processus suivantde ce type :

Gestion des événements indésirables

Si un salarié s'est blessé ou a fait un malaise :

• Le salarié bénéficie de soins auprès d’un SST (Sauveteur Secouriste du Travail) ou d’une infirmière.
• Si le salarié doit être référé à des soins extérieurs/arrêt maladie :
  • L’accident est déclaré à la CARSAT comme accident du travail.
  • Impact potentiel sur le compte employeur.
  • Si non-déclaré par l’employeur, il s’expose à des sanctions.
• Sinon :
  • L’accident sera comptabilisé comme bénin.

Si un salarié a failli avoir un accident (presqu'accident) ou incident matériel :

• Le salarié déclare l'incident à son manager par mail ou via un formulaire.
• Le manager vérifie la sécurité du salarié et s'assure de la conformité de la déclaration (contexte et conditions précises).
  • En cas d’incapacité du salarié, le manager ou les RH se chargent de la déclaration.
• Transmission :
  • Vers RH : Les ressources humaines réceptionnent l’incident et procèdent à la déclaration sur Net-entreprise ou via Cofra.entreprise.
  • Vers HSE :
    • Le HSE enregistre l’événement en ouvrant un ticket dans le registre des accidents (Odoo/ > Assistance > HSE).incidents.
    • Une mise à jour des mesures de prévention est effectuée avec communication si besoin.

Si problématique qualité ou dysfonctionnement :

• Le manager ouvre un ticket dans Odoo (Assistance > Qualité).
• Un plan d’action est planifié avec un suivi des actions correctives.

Gestion sur Odoo par les responsables Lumanisy

Lien vers l'application Qualité.

Exemple pour un accident :

Sources

Lien vers l'excalidraw modifiable : https://excalidraw.com/#room=ef6a99d30cc45b7aba8c,HAF5qvDVQ1vleSEMlR2qhw